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Marques déposées par madame Frances Dean
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mme Frances Dean

Numéro de dépôt :
4117067
Date de dépôt :
11/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/09/2024
Marque figurative de Frances Dean

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 septembre 2014 par madame Frances Dean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est madame Frances Dean domicilié(e) 2 Font De Meillier - 33790 - CAZAUGITAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frances Dean, Mme Dean Frances domicilié(e) 2 Font De Meillier - 33790 - CAZAUGITAT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117067.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 septembre 2024.

Frances Dean a également déposé les autres marques suivantes : Bellevue de Meillier , Chateau Astrelus


Mme Frances Dean - 2 Font De Meillier - 33790 - CAZAUGITAT - France


Frances Dean, Mme Dean Frances - 2 Font De Meillier - 33790 - CAZAUGITAT - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Vins.